1.Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités et conditions de vente des produits textiles personnalisés sur mesure proposés sur notre site internet.
2.Produit
Nous proposons à la vente une gamme de produits textiles personnalisés sur mesure, tels que des vêtements (chemises, pantalons, robes, etc.) et des accessoires (sacs, chapeaux, etc.). Les mesures et les personnalisations (couleur, motif, broderie, etc.) seront à spécifier lors de la commande.
3.Commandes
Les commandes doivent être passées via notre site internet. En validant sa commande, le client accepte l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Une fois la commande validée, celle-ci est considérée comme ferme et définitive.
4.Prix et paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros en hors taxe. Les frais de livraison sont à la charge du client et seront précisés lors de la commande. Le paiement doit être effectué en ligne au moment de la validation de la commande via des moyens de paiement sécurisés disponibles sur notre site internet.
5.Fabrication et livraison
Nos produits étant réalisés sur mesure, un délai de fabrication est nécessaire. Ce délai sera précisé lors de la commande. Une fois la fabrication terminée, les produits seront expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais et frais de livraison seront également précisés lors de la commande.
6.Annulation et retours
Toute annulation de commande doit être effectuée par écrit avant le début de la fabrication du produit personnalisé. Les produits ne pourront être ni repris, ni échangés, sauf en cas de défaut de fabrication. Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour signaler tout défaut et demander un remboursement ou un échange.
7.Propriété intellectuelle
Le client garantit être titulaire des droits nécessaires pour toute personnalisation (logo, motif, texte, etc.) qu’il demande à apposer sur le produit. Le vendeur ne pourra être tenu responsable de toute violation de droits de propriété intellectuelle liée à la personnalisation demandée par le client.
8.Responsabilités
Le vendeur s’engage à fournir des produits de qualité, conformes aux spécifications du client. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée ou incorrecte du produit.
9.Protection des données personnelles
Le vendeur s’engage à respecter les dispositions légales relatives à la protection des données personnelles. Les informations collectées lors de la commande seront utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale entre le client et le vendeur.
10.Litiges et droit applicable
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.